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Le SCOT, téléchargez-le !

 

 

Découvrez le SCoT dans son intégralité ainsi que l'ensemble des documents liés à son élaboration et à son évolution.

A télécharger sans modération !

 

   

                         

Documents à télécharger : SCoT, à jour de la modification n°3

 

 

Pour plus de clarté et de lisibilité, le SCoT a été décliné à l'échelle des intercommunalités du Grand Clermont : Venez découvrir les déclinaisons locales du SCoT ici (ou en bas de page)

 

 


 

Tous les documents en téléchargement concernant les procédures du SCOT sont là !

 

Procédure d'élaboration initiale

   Délibération SCoT

   Annexe Délibération du SCoT

   Délibération du Bilan de la Concertation

   Délibération Arrêt du SCoT

   Avis des Personnes Publiques Associées

   Rapport de la Commission d'Enquête

 

Modification n°1

   Arrêté d'organisation et d'ouverture de l'enquête publique

   Dossier de modification

   Délibération d'approbation de la modication du SCoT

 

Modification n°2

   Délibération du Comité Syndical

   Annexes 1 : Détail des Modifications

   Annexes 2 : Rapport du Commissaire Enquêteur

   Annexes 3 : Rapport du Commissaire Enquêteur (annexes)

 

Modification n°3

   Délibération du Comité Syndical

   Dossier de modification

   Annexes (arrêtés, notifications...)

   Rapport du commissaire enquêteur

   Conclusions

 


 

Les déclinaisons du SCoT sur les territoires du Grand Clermont