Les comités syndicaux

Retrouvez sur cette page les dernières délibérations du Comité Syndical du Grand Clermont depuis janvier 2017 ainsi que les dates des prochaines réunions du Comité Syndical. Les délibérations antérieures sont disponibles à la demande (uniquement par mail à : secretariat@legrandclermont.fr) ou au siège du PETR Le Grand Clermont (72 avenue d'Italie - 63000 CLERMONT-FERRAND)

ANNEE 2022

Table des matières

 Délibérations du Comité Syndical du 08/12/2022 - 110e séance

• Procès-Verbal de la 109e séance du Comité Syndical (Annexe)
• SCoT du Grand Clermont : Révision
• SCoT du Grand Clermont : Modification n°7 (Annexe fournie sur demande)
• Fédération Nationale des SCoT : Adhésion
• Programme LEADER 2023-2027 : Candidature (Annexes 1 et 2)
• Assurance Statutaire : Contrat Agents CNRACL (Annexe)
• Engagement des Dépenses d'Investissement avant le vote du Budget Primitif 2023

 Délibérations du Comité Syndical du 12/10/2022 - 109e séance

• Procès-Verbal de la 108e séance du Comité Syndical (Annexe)
• Élection d'un(e) Vice-Président(e) - Procès-Verbal d'Élection
• Élection d'un membre du bureau
• Représentation à l'Agence d'Urbanisme Clermont Métropole
• Représentation à la CDPENAF
• SCoT - Modification n°8
• Habiter Autrement Le Grand Clermont
• Charte de Développement des Projets Photovoltaïques dans le Puy-de-Dôme (Annexe)
• Élaboration de la Candidature au Programme LEADER 2023-2027
• Règlement Intérieur des Assemblées (Annexe)
• Adhésion au Service Assistance Retraites du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme (Annexe)

Délibérations du Comité Syndical du 30/06/2022 - 108e séance

• Procès-Verbal de la 107e séance du Comité Syndical (Annexe)
• Demain Le Grand Clermont (Annexe)
• Nomenclature M57 : Droit d'option (Annexe)

Délibérations du Comité Syndical du 11/05/2022 - 107e séance

• Procès-Verbal de la 106e séance du Comité Syndical (Annexe)
• LEADER 2023-2027 : Groupement de Commande pour la Réalisation d'une Mission d'Assistance (Annexe)
• Création et Suppression de Poste

Délibérations du Comité Syndical du 23/03/2022 - 106e séance

• Procès-Verbal de la 105e séance du Comité Syndical (Annexe)
• Compte Administratif - Exercice 2021 (Annexe)
• Compte de Gestion - Exercice 2021 (Annexe)
• Reprise et Affectation des Résultats 2021
• Cotisations 2022
• Budget Primitif - Exercice 2022 (Annexe)
• Convention avec l'Agence d'Urbanisme Clermont Métropole - Année 2022 (Annexe)
• Frais de Déplacement des Membres du Conseil de Développement
• PAT - Animation d'un collectif d'habitants sur la consommation de légumes locaux
• Participation mutuelle santé

Délibérations du Comité Syndical du 02/02/2022 - 105e séance

• Procès-Verbal de la 104e séance du Comité Syndical (Annexe)
• Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2022

 

ANNEE 2021

Table des matières

Délibérations du Comité Syndical du 08/12/2021 - 104e séance

• Procès-Verbal de la 103e séance du Comité Syndical (Annexe)
• SCoT du Grand Clermont - Modification n°7 (Annexe)
• LEADER : Animation 2022
• Voie Verte : Avenant à la convention de mandat (Annexe)
• CISCA : Adhésion (Annexe)
• Décision Modificative n°3
• Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
• Tableau des effectifs
• Assurance statutaire

Délibérations du Comité Syndical du 06/10/2021 - 103e séance

• Procès-Verbal de la 102e séance du Comité Syndical (Annexe)
• PAT : Etude de mobilisation du foncier public
• Conseil de Développement : Création de poste
• Conseil de Développement : Adhésion à la Coordination Nationale des Conseils de Développement
• Décision Modificative n°2 - Exercice 2021      
• Délégation du Conseil Syndical au Président
• Document Unique (Annexe)

Délibérations du Comité Syndical du 30/06/2021 - 102e séance

• Procès-Verbal de la 101e séance du Comité Syndical (Annexe)
• Conseil de Développement
• PAT : Etude de mobilisation du foncier public
• Convention de partenariat avec le CISCA (Annexe)
• Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT
• Décision Modificative n°1 - Exercice 2021
• Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
• Lignes Directrices de Gestion 2021-2027 (Annexe)
• Forfait Mobilités Durables

Délibérations du Comité Syndical du 23/03/2021 - 101e séance

• Procès-Verbal de la 100e séance du Comité Syndical (Annexe)
• Compte Administratif - Exercice 2020 (Annexe)
• Compte de Gestion - Exercice 2020 (Annexe)
• Reprise et Affectation des Résultats - Exercice 2020
• Cotisations - Exercice 2021
• Amortissements - Exercice 2021
• Budget Primitif - Exercice 2021(Annexe)
• Candidature LEADER 2023-2027
• Animation PAT 2021-2023
• Agence d'Urbanisme Clermont Métropole - Convention 2021 

Délibérations du Comité Syndical du 02/02/2021 - 100e séance

• Procès-Verbal de la 99e séance du Comité Syndical (Annexe)
• Rapport d'Orientations Budgétaires 2021

 

• Procès-verbal de la 84e séance du Comité Syndical
• Rapport d'Orientation Budgétaire 2018

ANNEE 2017

Table des matières

Délibérations du Comité Syndical du 07/12/2017 - 84e séance

• Procès-Verbaux des 82e et 83e séances du Comité Syndical (Annexe 1 - Annexe 2)
• Exercice 2017 - Décision Modificative n°1
• Attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables - Exercice 2017
• PAT : Animation 2018
• Service ADS : Modification de Périmètre
• LEADER - Animation 2017 - Plan de Financement
• Etude Partimoine - Plan de Financement
• Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : Adhésion au Pôle Santé au Travail (Annexe)
• Clermont Auvergne Métropole : Transfert du Dossier Ecocité
• SCoT : Modification n°4
• Voeu relatif au dispositif dit "PINEL"

Délibérations du Comité Syndical du 17/11/2017 - 83e séance

• Evaluation du SCoT
• Voeu en faveur du maintien de la Cour d'Appel de Riom

  Délibérations du Comité Syndical du 28/09/2017 - 82e séance

• Procès-Verbal de la 81e séance du Comité Syndical (Annexe)
• SCoT - Modification n°3 (Annexe)
• SCoT - Modification n°4
• SRADDET - Projet de contribution (Annexe)
• LEADER 2015/2016 - Plan de financement
• Ancien Collège de Billom - Plan de financement
• PAT - Plan de financement
• Guide du Routard - Modification des conditions de vente
• Indemnités des élus du PETR Le Grand Clermont
• Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : Convention avec le Service Retraites (Annexe)

Délibérations du Comité Syndical du 01/06/2017 - 81e séance

• Procès-Verbal des élections
• Fixation du nombre de vice-président(e)s
• Installation de la CAO
• Représentations internes et externes du Grand Clermont
• Procès-Verbal de la 80e séance (Annexe)
• Contrat de Ruralité (Annexe)
• Guide du Routard - Tarifs de vente
• Voie Verte - Procédures
• Agence d'Urbanisme Clermont Métropole - Convention 2017

Délibérations du Comité Syndical du 23/03/2017 - 80e séance

• Procès-verbal de la 79e séance du Comité Syndical (Annexe)
• Compte administratif - Exercice 2016 (Annexe - Note)
• Compte de gestion - Exercice 2016 (Annexe)
• Reprise et affectation des résultats - Exercice 2016
• Taux de cotisation - Exercice 2017
• Budget Primitif - Exercice 2017 (Annexe)
• Durées d'amortissement
• Modification n°3 du SCoT "Industrie - Artisanat"
• Modification n°4 du ScoT "Tourisme" (Annexe)

Délibérations du Comité Syndical du 02/02/2017 - 79e séance

• Procès-verbal de la 78e séance du Comité Syndical
• Rapport d'Orientation Budgétaire 2017
• PETR Le Grand Clermont : Modification statutaire

 

Tables des matières du 01/12/2001 au 31/12/2016

1. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2016

2. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2015

3. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2014

4. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2013

5. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2012

6. Table des Matières - Délibérations du 03/12/2008 au 31/12/2011

7. Table des Matières - Délibérations du 06/04/2006 au 02/12/2008

8. Table des Matières - Délibérations du 02/04/2004 au 05/04/2006

9. Table des Matières - Délibérations du 01/12/2001 au 01/04/2004